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Sécurité des données : Nous prenons toutes les mesures pour assurer la sécurité des données que nous collectons, notamment en mettant en place des procédures de sécurité et en utilisant des technologies de cryptage. Nous sommes attentifs à toute violation de données et nous en informons nos clients dans les meilleurs délais.

1. Objet et champ d’application
   Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles ai-client.com fournit à ses clients un service dématérialisé.
2. Produits et prix
   Les produits proposés à la vente sont des services dématérialisés. Leur description est disponible sur le site ai-client.com. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils peuvent être modifiés à tout moment par la société ai-client.com. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande
   Le client valide sa commande en cliquant sur le bouton « Checkout » après avoir rempli les informations nécessaires et fourni les détails de paiement. Ce clic vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Ai-client.com se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
4. Paiement
   Le paiement s’effectue par carte bancaire uniquement. Le montant est débité au moment de la validation de la commande. La société Stancer garantit la sécurité de tous les paiements effectués sur le site ai-client.com grâce à l’utilisation d’un système de paiement sécurisé.
5. Rétractation
   Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation français, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable express du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. Par conséquent, les services dématérialisés fournis par la ai-client.com ne sont pas soumis à un droit de rétractation.
6. Données personnelles
   Dans le cadre de la gestion des commandes, ai-client.com est amenée à collecter des données à caractère personnel auprès de ses clients. Ces données sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale entre ai-client.com et ses clients. Elles ne sont pas communiquées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant.
7. Propriété intellectuelle
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8. Garanties
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10. Litiges et droit applicable
    Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.

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